La
titrisation est une technique financière qui consiste classiquement à transférer à des investisseurs des actifs financiers tels que des créances (par exemple des factures émises non soldées, ou des prêts en cours), en transformant ces créances, par le passage à travers une société ad hoc, en titres financiers émis sur le marché des capitaux.
La
titrisation peut s'appliquer à des portefeuilles de créances ou de biens immobiliers, comme à tout actif distribuant des paiements à venir, qu'il s'agisse ou non de créances. Dans sa forme la plus courante, elle consiste, pour une société détentrice d'actifs peu liquides, à vendre ceux-ci à une entité intermédiaire créée pour l'occasion qui finance cet achat en empruntant sur le marché par l'émission de titres de créance négociables garantis par les actifs.
Les titres sont acquis par des investisseurs qui participent à l’opération exclusivement sur base de la garantie sur les actifs dont les flux financiers futurs serviront au paiement des intérêts sur les titres et à leur remboursement. Chaque investisseur acquiert donc en quelque sorte une fraction du portefeuille d’actifs titrisés: les titres acquis par les investisseurs sont dits « adossés » au portefeuille d’actifs. Sur les marchés financiers, ces titres adossés sont appelés de manière générique des asset-backed security (ABS), la société intermédiaire créée pour l'occasion étant appelée une Special Purpose Vehicle (SPV) ou Special Purpose Company (SPC).
Pour les investisseurs, la particularité de la
titrisation est qu'ils sont rémunérés par le portefeuille cédé et en assument donc les risques, risques qui sont parfois partiellement couverts ou structurés, et généralement évalués par des agences de notation financière qui publient une note qualitative du risque sur les titres émis.
Afin de faciliter l’
analyse du risque lié au portefeuille, c’est-à-dire de prévoir les flux financiers, les actifs ou droits cédés seront de préférence de même nature, comme par exemple :
* un portefeuille de crédits hypothécaires résidentiels ;
* un portefeuille de crédits hypothécaires commerciaux ;
* un ensemble de droits liés à des opérations de crédit-bail sur machines ;
* les loyers futurs d'un ou plusieurs immeubles résidentiels ou commerciaux.
Par ailleurs, afin de revendre des titres de qualité, le portefeuille fait l'objet d'une évaluation des risques de non paiement par l'établissement financier qui structure l'opération et, généralement, par au moins deux agences de notation financière. Un montant équivalent au premier risque (qui a le plus de chances de se produire) est constitué en titres secondaires subordonnés au titres principaux et qui subiront les premières pertes du portefeuille. Ils sont alors généralement vendus à l'entreprise cédante, qui garde ainsi à sa charge le premier risque de non paiement de ses créances, la qualité des titres principaux s'en trouvant d'autant augmentée. Le plus souvent, les titres principaux sont eux-mêmes scindés en différentes classes subordonnées entre elles, chaque classe de
titre présentant un profil de risque distinct, plus ou moins élevé, sanctionné par une notation de qualité donnée par les agences de notation et qui permet aux investisseurs d'évaluer leur risque (voir section Structuration financière des opérations).
Vocabulaire d'une opération de
titrisation
* Cédant : entreprise qui cède les créances (ou autres actifs) au véhicule de
titrisation.
* Critères d'éligibilité : liste des conditions requises pour qu'une créance détenue par le cédant puisse être titrisée.
* Débiteur : entreprise ou personne qui doit payer une créance titrisée.
* Dépositaire : entreprise responsable de la conservation des preuves des créances titrisées (identité des créances, caractéristiques, bordereaux de cession, ...).
* Établissement gestionnaire (ou servicer): entreprise chargée de gérer le paiement des créances titrisées. En général il s'agit du cédant lui-même. Parfois, une entreprise (dite Backup Servicer) s'engage à recouvrer les créances en cas de défaillance de l'établissement gestionnaire.
* Réserve de liquidité : montant conservé par la SPV pour payer les divers frais de fonctionnement de l'opération de
titrisation ou couvrir un manque de fonds temporaire dans la structure (telle une irrégularité dans les flux, mais pas les défauts).
* Originateur : entreprise qui a été à l'origine de la création des créances ou des actifs (le prêteur originel dans le cas de créances). Est souvent aussi le cédant.
*
Titre prioritaire (ou Senior) :
titre (part ou obligation) dont le paiement est prioritaire sur les autres autres versements (titres subordonnés, frais de gestion, commissions) effectués par le SPV. De par leur nature, les titres prioritaires ont le risque le plus faible d'impayé.
*
Titre subordonné :
titre (part ou obligation) dont le paiement est subordonné au paiement des titres de la classe supérieures. Ceux sont donc les titres subordonnés qui subiront en premier le non paiement des créances. Souvent, les titres les plus subordonnés sont rachetés par le cédant lui-même afin qu'il prenne à sa charge le premier risque de non paiement de ses créances.
* Société de gestion : Entreprise qui gère l'opération de
titrisation ainsi que sa comptabilité jusqu'à son terme. Utilisée surtout dans les régimes juridiques qui utilise la forme de Fonds Commun de Créances.
* SPV ou SPC : Special Purpose Vehicle ou Special Purpose Company, nom générique des véhicules de financement créés pour acquérir les créances du cédant et généralement aussi pour émettre des titres sur le marché. Cette entité intermédiaire entre le cédant et les investisseurs est aussi une garantie de bonne fin de l'opération de
titrisation en cas de défaillance du cédant.
* FCC (Fonds Commun de Créances) : forme juridique imposée par le droit français pour une opération de
titrisation. Un FCC est un SPV français.
* Véhicule de refinancement : intermédiaire que l'on place parfois (notamment en France) entre le SPV et les investisseurs. Le véhicule de refinancement s'engage à racheter des titres pour les revendre sous une autre forme (billets de trésorerie par exemple) afin de modifier la périodicité de paiement des titres et leur nature. Cela rend les nouveaux titres plus accessibles aux investisseurs.
* Rehaussement de crédit : amélioration du degré de sécurité des titres émis. Afin de quantifier cette notion, l'opération de
titrisation calcule un Taux de Rehaussement de Crédit (TRC) à atteindre. Par exemple, si on veut atteindre un TRC de 20% sur 100 euros de créances éligibles, on émettra 80 euros sous forme de titres prioritaires vendus aux investisseurs, et 20 euros sous forme de titres subordonnés revendus au cédant. Les titres prioritaires sont ainsi rendus plus sécurisés.
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