eBay commence a être un habituer des tribunaux. Après avoir perdu un procès pour contrefaçon par le tribunal de commerce à Paris face au groupe LVMH, le groupe eBay gagne le procès que lui avait intenté le joaillier américain Tiffany, en 2004, pour les mêmes raisons.
C’est la troisième fois que le numéro un des enchères sur Internet est mis en cause dans ce type d’affaire. Déjà début juin, le groupe de luxe LVMH avait obtenu 20 000 euros de dommages et intérêts. Puis c’est L’Oréal, numéro un mondial des cosmétiques, qui l’a assigné devant la justice en automne 2007 pour contrefaçon.

Auteur : Trackbusters

Source : http://www.trackbusters.fr

Du : 15/07/2008

Testez maintenant vos connaissances en SEO, moteurs de recherche et en référencement

eBay avait alors mis en place un système qui donnait aux entreprises la possibilité de signaler les éventuelles contrefaçons. Le compte des utilisateurs soupçonnés était bloqué.
Tiffany avait porté plainte en affirmant que la plupart des bijoux de cette marque vendus sur eBay étaient des faux. Et ils avaient ajouté que, malgré ses demandes, eBay n'avait pas retiré ces objets de son site, bien que ce dernier affirme que le joaillier américain n’avait justement pas utilisé la fonctionnalité mise en place permettant le signalement de contrefaçons éventuelles.
Le tribunal de New York chargé de l’affaire a ainsi statué qu’eBay avait mis en place des mesures adéquates. Le juge Richard Sullivan, a donné raison au site d'enchères estimant qu'il était "à la charge du propriétaire" de protéger ses marques.
ebay s'est réjouit de cette victoire qu’il juge importante et estime qu'il s'agit d'une "victoire pour les consommateurs".
Tiffany, quant à lui, a déclaré qu'il allait faire appel de cette décision.